Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEE COTTON
Numéro de dépôt :
1352014
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1996
Présentation de la marque TEE COTTON
Déposée le 21 avril 1986 par SLATKINE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEE COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEE COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEE COTTON est expirée depuis le 21 avril 1996.
SLATKINE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40